Au temps de la Révolution

Le calendrier républicain

On connait la décision de 1792 d’établir un nouveau calendrier, dit « républicain » qui est entré en vigueur le 22 septembre 1792 (après l’abolition de la royauté le 21), déclaré 1er jour de « l’ère des Français ». Même si la Convention avait décrété que tous les actes seraient désormais datés à partir de l’an I de la République, le calendrier n’entra réellement en vigueur le 6 octobre 1793 (le décret fut l’objet d’une refonte le 24 novembre 1793).

Dans ce calendrier :

• Les années sont comptées depuis le moment qui ouvre l’an premier de la République (22 septembre 1792)
• Les années comportent 12 mois de 30 jours, qui reçoivent des noms évocateurs (climat ou végétation) avec des terminaisons différentes pour les 4 trimestres :
  • Aire pour l’automne (vendémiaire, brumaire, frimaire)
  • Ôse pour l’hiver (nivôse, pluviôse, ventôse)
  • Al pour le printemps (germinal, floréal, prairial)
  • Or pour l’été (messidor, thermidor, fructidor)
• Pour parvenir à équilibrer à long terme calendrier et durée réelle de l’année solaire (365,24 jours), on ajoute en fin d’année des « jours complémentaires » aussi nommés « sans-culotides ».
• Les mois ne sont plus divisés en semaines, mais en « décades » et le seul jour non-travaillé devient le « décadi ».
• Ce calendrier restera en vigueur jusqu’à la décision de Napoléon en 1806 (l’an XIV de la République), qui rétablit le calendrier « grégorien » au 1er janvier 1807.

On trouvera ici un tableau de concordance entre calendriers républicain et grégorien.

Tenue des registres d’état civil

• La loi du 20 septembre 1792 créé un état civil laïc confié aux maires des communes
• Dès novembre 1792, la gestion des registres est retirée aux curés (ainsi qu’aux pasteurs protestants, peu nombreux). et attribués à un « officier public » élu au sein du conseil général de la commune, en remplacement du maire
• Même si ces « officiers publics » étaient choisis sur leur aptitude à écrire et s’ils avaient reçu des consignes précises sur le contenu des actes (modèles), la qualité de leur écriture et de leur orthographe laisse souvent à désirer.

Mariages de l’an VII et de l’an VIII

• La loi du 13 fructidor an VI (30/08/1798) rend obligatoire la célébration du mariage au chef-lieu de canton à partir du 1er vendémiaire an VII (22/09/1798)
• Elle restera en vigueur jusqu’à l’arrêté du 7 thermidor an VIII (25/08/1800), qui restitue également la semaine de 7 jours.
• En pratique, on cherchera les mariages de l’an VII et de l’an VIII au chef lieu de canton, alors que naissances et décès sont toujours enregitrés à la commune.

Divorces

• Autorisés par la loi du 20 septembre 1792 qui disposait dans son préambule que « La faculté de divorcer résulte de la libertéindividuelle dont un engagement indissoluble serait la perte«
• Ils furent abolis le 8 mai 1816 (loi « de Bonald ») et rétablis le 27 juillet 1884 (loi « Narquet »)
• Ils furent enregistrés sur les mêmes registres que les mariages.

Conservation des registres

• Comme auparavant, sous l’Ancien Régime, ils sont établis en double exemplaire, mais de façon simultanée, de telle sorte que les participants sachant signer le font sur les deux exemplaires.
• Les trois types d’actes, naissances, mariages et décès, sont séparés et établis sur des cahiers annuels
• Leur reliure n’est pas toujours correctement organisée et les différents cahiers peuvent être assemblés par type ou par année ou tout autrement,
• c’est pourquoi, si les actes d’une année paraissent manquer à leur place normale, il y a lieu de feuilleter l’ensemble du registre relié pour les retrouver.

Tables décennales et répertoires annuels

• Créées en 1793, les tables décennales sont très mal réalisées pendant la première décennie (1793-1802)
• A partir de 1803, elles existent partout
• Lorsqu’elles sont absentes pendant les années révolutionnaires, il est parfois possible de trouver un répertoire annuel à la fin des cahiers de l’année
• Quand elles existent, elles peuvent comporter de nombreuses erreurs de dates, de patronymes, etc. ainsi que des manques ou des actes apparemment inexistants.
• Il ne faudra pas s’étonner de trouver les actes classés dans un ordre abécédaire (classement de A à Z des initiales, et classement chronologique à l’intérieur des lettres initiales)
• Pour quelques communes du Puy-de-Dôme, en leur absence, des membres du CGHAV les ont reconstituées.